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B-1, r. 14 - Règlement sur la formation professionnelle des avocats

Article 28
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Texte complet
28. Le Comité peut, pour la période et aux conditions qu’il détermine, retirer l’autorisation d’agir comme maître de stage à la personne qui ne respecte pas les exigences de la présente section.
D. 199-2005, a. 28.
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